De nombreux professionnels libéraux débutent leur activité en tant que remplaçants. À ce stade, une question revient fréquemment : est-il possible d’exercer en SELARL en étant remplaçant ?
La réponse n’est pas aussi simple qu’un oui ou un non. Si le cadre juridique le permet dans certains cas, la véritable question porte sur la pertinence de cette structuration au regard de votre situation personnelle.
Une confusion fréquente consiste à associer automatiquement la SELARL à la notion de patientèle et de valorisation du fonds libéral. Pourtant, en tant que remplaçant, vous ne détenez pas votre patientèle, ce qui modifie profondément l’analyse.
Dans cet article, nous allons clarifier les règles, les possibilités et les enjeux liés à l’exercice en SELARL pour un remplaçant. Retrouvez la vidéo complète sur notre chaîne YouTube.
Comprendre le cadre : remplaçant et SELARL
Être remplaçant signifie que vous exercez temporairement l’activité d’un professionnel titulaire.
Dans ce cadre :
- vous ne détenez pas de patientèle,
- vous exercez en votre nom propre,
- vous n’avez pas de fonds libéral à valoriser.
C’est précisément ce point qui crée la confusion avec la SELARL.
Est-il possible d’être remplaçant en SELARL ?
D’un point de vue juridique, il est possible d’exercer en SELARL en étant remplaçant, mais cela dépend de votre profession.
- Pour certaines professions (infirmiers, kinésithérapeutes), cela est possible.
- Pour d’autres, comme les médecins remplaçants, cela peut être interdit, car l’exercice est strictement attaché à la personne physique.
Il est donc essentiel de vérifier les règles propres à votre profession et à votre ordre.
Analyse : BNC vs SELARL pour un remplaçant
En BNC (entreprise individuelle)
Si vous exercez en remplaçant et générez un revenu élevé :
- vous êtes imposé à l’impôt sur le revenu sur la totalité de votre bénéfice,
- vos cotisations sociales sont calculées sur ce même montant,
- vous disposez de peu de leviers d’optimisation.
En SELARL
Le fonctionnement change :
- vous choisissez votre niveau de rémunération,
- seule cette rémunération est soumise aux cotisations sociales,
- le reste du bénéfice est imposé à l’impôt sur les sociétés,
- vous pouvez conserver de la trésorerie dans la société.
Conséquences :
- meilleure maîtrise de votre fiscalité,
- réduction potentielle des charges sociales,
- capacité à capitaliser et investir.
Spécificité clé : l’absence de patientèle
Contrairement à un professionnel titulaire, un remplaçant ne possède pas de patientèle.
Cela implique :
- aucune valorisation de fonds libéral,
- aucune vente ou apport de patientèle,
- une création de SELARL simplifiée (apport nul ou symbolique).
Ce point est fondamental car il rend la transition vers la SELARL plus simple, mais modifie aussi les objectifs de la structure.
Les erreurs fréquentes à éviter
Penser que la SELARL est automatiquement avantageuse
La SELARL n’est pas une solution universelle.
Elle devient pertinente uniquement dans certaines situations.
Ne pas tenir compte de sa profession
Les règles varient selon les professions libérales.
Une analyse réglementaire est indispensable.
Négliger le niveau de revenus
La SELARL est surtout pertinente pour les professionnels générant des revenus élevés.
Sous-estimer les contraintes juridiques et fiscales
La mise en place doit être cohérente avec :
- votre statut,
- votre mode d’exercice,
- vos obligations ordinales.
Quelle stratégie adopter selon votre situation ?
Si vous débutez avec des revenus modérés
Le maintien en BNC est souvent suffisant et plus simple.
Si vous générez des revenus élevés
La SELARL peut permettre :
- d’optimiser votre fiscalité,
- de réduire vos charges sociales,
- de structurer votre activité.
Si vous avez une vision long terme
La SELARL peut devenir un levier stratégique :
- constitution de patrimoine,
- préparation d’une future installation,
- structuration d’investissements.
Si vous êtes en phase de transition
La SELARL peut être mise en place sans complexité liée à la patientèle, ce qui facilite l’évolution de votre activité.
FAQ
Un remplaçant peut-il créer une SELARL seul ?
Oui, si sa profession le permet et que le cadre réglementaire est respecté.
Faut-il une patientèle pour créer une SELARL ?
Non, un remplaçant peut créer une SELARL sans apport de patientèle.
La SELARL est-elle adaptée à tous les remplaçants ?
Non, elle est surtout pertinente pour les professionnels avec un niveau de revenus élevé.
La SELARL n’est pas réservée aux professionnels installés. Elle peut également concerner les remplaçants, à condition que leur situation et leur profession le permettent.
Toutefois, son intérêt dépend avant tout de votre stratégie :
- niveau de revenus,
- objectifs patrimoniaux,
- projets à moyen et long terme.
Une approche structurée permet d’en faire un outil efficace d’optimisation. À l’inverse, une décision précipitée peut limiter ses avantages.
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